Sourires... mais tu ne nous a pas dit ce qu'il faut penser de ce maire : quelque de bien ou quelque suppôt de Hérault de Matignon ? lol

Exact Fab, c'est ce que je me disais en lisant le sujet....

Au vu des menaces BPLI ( désolée ton pseudo est super long ), les faits doivent être graves, je ne perdrais pas personnellement autant de temps dans les symboles couleurs/chiffres etc... De toute façon si tu expliques cela à la police ils vont se dire " ce mec est barge" ( même si le symbolisme est une méthode utilisée en criminologie ) en revanche dénoncer le pourquoi du comment et donner de sérieuses pistes aux enquêteurs ( y a t-il un projet de construction avec des promoteurs véreux et du blanchiment d'argent par ex que le maire à refusé?).
Cela peut éviter le pire.... Parce qu'à mon avis l'incendie n'est qu'un premier avertissement, après cela risque de dégénérer.

Ensuite, va savoir si une partie des enquêteurs ne seront pas bloqués dans leur enquête par ces gens malveillants... ( quand on voit les dessous de l'affaire Yann Piat - bien que je ne soit pas fan de son parti- je trouve écoeurant qu'on tue pour de la politique)

A ta place je balancerait tout à tous les médias possibles et imaginables, histoire que cela fasse du bruit, cela donnera une forme d'assurance vie: si on lui fait plus de mal, c'est qu'il y a vraiment quelque chose de pas net derrière tout ça. Et en général ce genre de criminels n'aiment pas savoir qu'on parle d'eux..... en général cela les freine net. Parce que si tout le monde sait et que rien n'est fait, là les forces de l'ordre comme les gouvernants vont être vus comme complices. Donc cela va bouger .
Maintenant si ton maire est un véreux ( désolée je pars sur plusieurs possibilités tu ne nous expliques RIEN), alors il aura récolté ce qu'il a semé....

Donc on aimerait savoir de quoi il retourne.

Will

attend attend....

Je n'ai jamais dit qu'il méritait ce qu'il lui arrivait SAUF s'il était à l'origine de malversations. Apparemment et au vu de ce que tu nous expose nous n'avons que ce que tu nous donnes à "manger".
Partons du principe que tu décrives cet homme tel qu'il est un homme loyal et honnête...

Bon tu ne souhaite absolument pas travailler avec la Police qui semblent être des ripoux ( soyons francs et ne tournons pas autour du pot), ni les medias qui sont encore plus pourris....

Là je t'arrête tout de suite, car c'est mettre dans le même sac tout le monde, et crois moi que j'en connais assez pour te dire que oui des flics ripoux ça existe, mais perso j'en connais qui sont des gens vraiment bien. Ta réaction c'est cracher sur des flics ou des gendarmes qui ont parfois menés seuls des années d'enquête contre tout un système pour prouver l'innocence d'un inculpé à tort ou la responsabilité d'un criminel à qui on aurait donné le bon Dieu sans concession...
C'est cracher sur de trop rares journalistes qui tentent de dénoncer des scandales au péril de leur vie ( quand ils ont pas passé "accidentellement l'arme à gauche").

Alors tu comptes faire quoi au final?

Dire sur le net " voilà il s'est passé ça c'est scandaleux"???

Et l'affaire Merah, elle a scandalisé le peuple combien de temps? Et les tueries de Sandy Hook ça va durer combien de temps?
Vois tu même les false flags on la vie courte....
Alors ce n'est pas en hurlant comme un coyote dans le désert que tu trouveras une solution...

Perso je pense que quand il y a une histoire pareille, c'est pas juste comme creuver les pneus du voisins parce que son chien pisse tous les jours contre ta porte...

C'est bien plus grave. C'est bien trop grave.

Alors fais comme tu veux, ce topic finira par se noyer dans le flux des envois de posts, dans trois jours il aura sombré comme le Titanic au fond de l'océan.
L'affaire aura été quasiment zappée en cinquante coups de clics sur "envoyer".

Et ton maire sera peut être mort dans deux semaines.... Et tu feras quoi?

Commencez par créer un comité de soutien, prevenez les medias, la police de toute la région, voire des département voisins, à cogner contre les portes il y en aura bien une qui finira par s'ouvrir, une oreille qui vous écoutera, et cela donnera du fil à retordre aux "méchants".

Ne joue pas le jeu de l'omerta, ce jeu là il enrichit les pompes funèbres et n'a jamais amené justice.
Ne joue pas non plus le jeu de la guérilla, il fait beaucoup de dégats, et crois moi tu ne seras pas de taille contre ces gens, parce que tu es trop clean pour cela.

Voilà cela est dit, à toi seul de juger et d'agir.

Will

Dis moi mon ami cela n'aurait pas un lien avec cette affaire???

Objet : Illégalité de la délibération autorisant

la rétrocession d’un terrain à la commune de Puget-Ville par Var Habitat-Nullité du titre de propriété de Var Habit
Ci-dessous une copie d'un courrier de Madame Caterine Altare conseillère Municipale

Monsieur Monsieur le Préfet

J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la délibération du Conseil municipal de Puget-Ville, en date du 28 juin dernier, autorisant la rétrocession à la Commune, des parcelles B n°1968 et B n°2028, par l’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU VAR. (VAR HABITAT)

Cette délibération doit-être annulée en raison des multiples irrégularités dont elle est entachée à savoir :

1°. Le non-respect de l’article L 300-4 du code de l’urbanisme.

2°. L’insuffisance des informations délivrées aux conseillers municipaux sur le projet.

3°. La nullité du titre de propriété de VAR HABITAT sur ces parcelles.

Rappel des faits essentiels

- Par délibération 2008- 046 du 26 juin 2008, le Conseil municipal autorise le maire à lancer une consultation pour concéder l’aménagement du terrain communal cadastré n°1433 d’une superficie de 4 ha 12 a 17 ca, situé en zone UBa au quartier de la Tour.

- Par délibération 2009-22 du 19 février 2009, le Conseil municipal :

1° Décide de vendre la parcelle communale n°1433 à l’équipe Var Habitat /Carim retenue pour conduire l’opération d’aménagement. Celle-ci consiste en la réalisation d’un lotissement destiné à faciliter l’accession à la propriété des jeunes ménages à l’exception de deux lots ; l’un étant réservé à la construction de 24 logements sociaux financés par les bénéfices de l’opération, l’autre à la construction d’un EHPAD et d’une crèche.

2° Donne l’autorisation au maire de signer toute convention et l’acte de vente du terrain pour un montant de 824 340 euros (soit 20 euros le m2) ; étant toutefois précisé, au folio 187 « […] que s’il n’y a pas d’autorisation EHPAD et que le projet EHPAD n’aboutit pas, il n’y aura pas d’acquisition de ce terrain par VH/CARIM. Cet espace restera communal. »

- Le 27 janvier 2011, le permis d’aménager est délivré.

- Le 29 avril 2011, l’opération de division parcellaire du lotissement le Domaine de La Tour est publiée au bureau des hypothèques.

- Le 9 juin 2011, l’acte authentique entérinant la vente globale de la parcelle communale est conclu avec Var Habitat par devant maître Thierry EYMARD, notaire à Cuers.

- Le 28 juin 2012, contre toute attente, le Conseil municipal se prononce pour la rétrocession du lot 57 du Domaine de La Tour sur lequel étaient projetés la construction de la crèche et de l’EHPAD, au prix de 250 000 euros. Pour mémoire, la Commune a vendu ces parcelles le 9 juin 2011, au prix de 96.800 euros ( 48 a 40 ca x 20 €/m2)

I. Sur le non-respect de l’article L 300-4 du code de l’urbanisme

L’article L 300-4 du code de l’urbanisme stipule : « Il (le concessionnaire) procède à la vente, à la location ou à la concession des biens immobiliers situés à l'intérieur du périmètre de la concession. »

Le guide sur les concessions d’aménagement réalisé par le ministère de l’écologie et du développement durable confirme : « C’est l’objet même du contrat d’aménagement qui conduit la collectivité concédante à transférer la maîtrise d’ouvrage à l’aménageur. Il s’agit d’une « délégation globale d’aménagement » le rendant ainsi responsable direct de la bonne fin de la réalisation de la globalité de l’opération. (cf. page 45)

L’action foncière est un élément même, à la fois de la définition de l’opération d’aménagement et de la concession d’aménagement ; l’aménageur devra nécessairement avoir la responsabilité de cette mission, en procédant le cas échéant à l’acquisition des terrains, et en les cédant, louant ou concédant, une fois leur équipement réalisé, aux utilisateurs/ constructeurs. (cf. page 46)

Il ressort des éléments de droit énoncés ci-dessus que la concession d’aménagement est une délégation globale qui rend l’aménageur, responsable direct de la bonne fin de la globalité de l’opération. Ainsi, la revente des « biens immobiliers situés à l’intérieur du périmètre de la concession incombe à l’aménageur. De fait, la Commune, qui est le concédant, ne peut pas légalement se substituer à VAR HABITAT, le concessionnaire, pour revendre les terrains à un constructeur.

En conséquence, la délibération autorisant la rétrocession des parcelles B n°1968 et B n°2028 par Var Habitat à la Commune pour les revendre à un opérateur est illégale. De plus, cette rétrocession modifie défavorablement l’équilibre budgétaire de l’opération d’aménagement en alourdissant inutilement la charge financière qui pèse sur la Commune.

II. Sur l’insuffisance des informations délivrées aux conseillers municipaux

L’article L 2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit :

« Tout membre du Conseil Municipal a le droit, dans le cadre de ses fonction, d’’être informé des affaires de la commune qui font l’objet d’une délibération ».

Le Conseil d’Etat a, par une jurisprudence constante, réaffirmé le droit des élus municipaux d’avoir accès à tous documents administratifs leur permettant d’obtenir l’intégralité des informations nécessaires à une juste appréciation des délibérations soumises aux votes.

En l’espèce, les indications données aux conseillers dans la note de synthèse sont de nature à les tromper. Ainsi, il y est exposé que «dans le cadre de l’opération d’aménagement du quartier de La Tour, la concession d’aménagement prévoit que l’aménageur, à savoir Var-Habitat, s’est engagé à céder à l’opérateur pressenti de l’EHPAD- ou à tout autre opérateur qui se serait substitué avec l’accord de la commune- une surface de terrain de 5000 m2 bénéficiant d’un droit à construire de 4700 m2 permettant la réalisation d’une maison de retraite (ou d’un projet résidentiel destiné aux séniors ou toute autre activité sanitaire et sociale) et d’une structure petite enfance au prix de 250 000 euros HT. […] De rétrocéder à la commune ledit terrain au prix de 250 000 euros affecté d’une SHON de 4700 m2 si le projet décrit si avant n’avait pas de suite positive.

Puis, il est soi-disant rappelé que « faute d’approbation des autorités compétentes concernant la création d’un EHPAD sur le territoire communal, la commune souhaite racheter la parcelle concernée aux conditions prévues dans la convention d’aménagement. »

Toutefois, il est précisé un peu plus loin que «ce terrain est destiné à être cédé à nouveau à un opérateur dans le cadre d’un projet de réalisation d’une structure à destination des séniors », laissant ainsi entrevoir que le projet a bien une suite positive et que par conséquent, la proposition de rétrocession est infondée.

Par ailleurs, la note de synthèse ne mentionne pas quels objectifs poursuit la Commune ni pourquoi Var-Habitat ne porte plus le projet jusqu’à son terme et ne revend pas le terrain directement à un constructeur ; contrevenant ainsi aux termes du contrat de concession énoncés ci-dessus et à l’article L 300-4 du code de l’urbanisme.

Le maire a refusé de répondre à ces questions en Conseil municipal rendant ainsi tout débat impossible et toute délibération sans objet.

Il n’a pas davantage été spécifié à qui incomberait la construction du bassin de rétention des eaux pluviales de 200 m3 qui devra être réalisé sur ces parcelles ni les implications financières de cette rétrocession, leurs répercussions sur le budget communal et au-delà, pour les contribuables.
L’absence de communication de ces informations essentielles pour apprécier la portée de la délibération a faussé la sincérité des votes. Elle a, en outre, interdit toute motivation de la délibération portant sur les conditions de la vente et ses caractéristiques essentielles, conformément aux exigences du troisième alinéa de l’article L 2241-1 du code général des collectivités territoriales.

Cependant, en avouant que les priorités changeaient, le Maire a reconnu explicitement que l’abandon du projet d’extension du parking du Rayolet, entériné le même jour avec l’adoption de la délibération 2012-46 portant suppression de l’emplacement réservé N°32, était un effet collatéral de cette rétrocession. Faute de places de stationnement, on continuera donc à se garer sur la voie publique et à circuler en sens alternés dans la rue du Rayolet.
Enfin, alors que la délibération autorise la rétrocession, ce n’est pas un projet d’acte de vente mais une simple promesse de vente qui est annexée à la note de synthèse. Il convient de souligner que cette promesse de vente fait état, à la page 9, d’« une attestation de Var Habitat délivrée le 23 décembre 2011 par l’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU VAR attestant que l’ensemble des équipements desservant les lots à bâtir du lotissement sont achevés.» Il se trouve en réalité que non seulement ces travaux de voirie ne sont toujours pas achevés mais que de surcroît, ils ne respectent pas les normes imposées par l’arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n° 2006-1658 du 21 décembre 2006 relatif aux prescriptions techniques pour l'accessibilité de la voirie et des espaces publics, comme en témoignent les photos jointes prises quelques jours avant la séance du Conseil municipal du 28 juin 2012.

III. Sur la nullité du titre de propriété détenu par Var Habitat sur les parcelles B n°1968 et B n°2028

Conformément à l’article L 2241-1 du code général des collectivités territoriales : « Le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et les opérations immobilières effectuées par la commune […] Toute cession d'immeubles ou de droits réels immobiliers par une commune de plus de 2 000 habitants donne lieu à délibération motivée du conseil municipal portant sur les conditions de la vente et ses caractéristiques essentielles… »

En matière de biens immobiliers dépendant du domaine privé communal, toute décision d’aliénation relève donc des attributions du conseil municipal et non pas du maire.

C’est ainsi que le Conseil municipal de Puget-Ville a autorisé la vente du terrain communal au quartier de La Tour à Var-Habitat par délibération 2009-22, en émettant toutefois une réserve au folio 187, « […] s’il n’y a pas d’autorisation EHPAD et que le projet EHPAD n’aboutit pas, il n’y aura pas d’acquisition de ce terrain par VH/CARIM. Cet espace restera communal ».

Or, la note explicative, préliminaire à la séance du conseil municipal du 28 juin 2012, révèle que le projet d’EHPAD est abandonné faute d’autorisation des autorités compétentes. Ce que laissait déjà pressentir le permis d’aménager délivré le 27 janvier 2011 pour un lotissement de 58 lots et sur lequel le projet d’EHPAD est remplacé par : « 1 lot destiné à la réalisation de logements pour personnes âgées, de locaux destinés à des activités médicales et d’un équipement intergénérationnel ou de petite enfance. »

Dans ces conditions, il apparaît clairement que le maire de la commune de Puget-Ville a vendu, le 9 juin 2011, les parcelles B n° 1968 et B n° 2028, non pas sans autorisation mais bien contre l’avis de son Conseil municipal. Il en résulte un vice de capacité entraînant la nullité de la vente et donc du titre de propriété de Var Habitat sur ces parcelles.

La nullité du titre de propriété de Var Habitat sur les parcelles B n° 1968 et B n° 2028 l’empêche de rétrocéder ces parcelles.

Interrogations et inquiétudes légitimes.

A ce stade, il convient de souligner l’opacité de l’opération d’aménagement qui n’a fait l’objet d’aucun compte-rendu au Conseil municipal.

1°.la concession d’aménagement passée entre l’aménageur et la Commune n’a jamais été communiquée au Conseil municipal.
2°.le bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 2011 dans le cadre de la concession d’aménagement n’a pas fait l’objet de la délibération du conseil municipal, pourtant obligatoire en application de l’article L 2241-1du CGCT qui dispose que « le bilan des acquisitions et cessions opérées sur le territoire d’une commune de plus de 2 000 habitants par celle-ci, ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec cette commune, donne lieu chaque année à une délibération du conseil municipal. Ce bilan est annexé au compte administratif de la commune ».
3°.le compte rendu financier annuel établi par le concédant portant sur les aspects techniques, financiers et comptables de l’opération d’aménagement n’a jamais été soumis à l’approbation du Conseil municipal et notamment,

a) Le bilan prévisionnel actualisé des activités, objet de la concession, faisant apparaître, d'une part, l'état des réalisations en recettes et en dépenses et, d'autre part, l'estimation des recettes et dépenses restant à réaliser ;

b) Le plan de trésorerie actualisé faisant apparaître l'échéancier des recettes et des dépenses de l'opération ;

Ce compte-rendu est obligatoire comme l’indique l’article L300-5 du code de l’urbanisme, la commune ayant participé financièrement à l’opération d’aménagement à hauteur de 917 684 € HT, sans compter les avenants aux marchés de travaux.
D’autant que l’on retrouve, dans cette opération d’aménagement du domaine de La Tour, certaines des parties prenantes à la vente frauduleuse du parking du boulodrome.Pourquoi avoir associé un promoteur au bailleur social ? L’intérêt du projet social et du pouvoir de négociation de la commune n’ont-ils pas été oubliés au profit d’autres intérêts ?

Je vous prie de croire, Monsieur le Préfet, en l’assurance de mes respectueuses salutations.
Catherine ALTARE

Source: http://www.cerclepugetois.fr/article-zone-de-la-tour-110014376.html
Cet article date du 12 Septembre 2012

Will.

Si tu cherches un symbole dans cet incendie je crois qu'il s'agit bien de detruire une maison dans une affaire immobilière....

ah ben désolée on est pas sur la même connexion.

Moi tu me balance une info, je pèse le pour et le contre, je cherche je fouine, je débats sur le sujet, bref je tripote mes neurones ( tant qu'il m'en reste aussi). Dernier exemple en date: les camps de la FEMA, j'ai beaucoup aimé les recherches d'Osiris. Je pense que des camps existent mais que tous ne sont pas des camps.

Que toutes les trainées d'avions ne sont pas des chemtrails car beaucoup de facteurs entrent en jeu.

Par contre, tu nous fais un sujet, et on fait quoi?
On lit et on dit "oui amen"???

Explique parce que je ne saisit pas le but de ton travail....

Nous dire que le grand Oeil est partout, ça merci on est le sait... donc...
what else?

Will

Ok ok...

Pour moi en postant ton message tu cherchais des solutions, des avis, apparemment je me suis trompée.

Ici oui on le sait que le grand oeil est partout, je faisais référence aux gens du forum, dehors c'est une autre histoire, en fait c'est le zoo: il y a les ultras méfiants, les curieux, les guerriers, les aveugles, les autruches, enfin bref tu vois de quoi je parle n'est ce pas?

Citation :

De plus connaître son existence au travers de 2-3 images ou 2-3 articles n'est pas tout à fait la même chose que d'être en face de quelqu'un qui l'a 24h/24 sur le dos et qui raconte ses méthodes et agissements avec la plus grande sincérité possible.

Je ne les ai pas eu 24h/24 sur le dos, mais j'ai eu ma dose, crois moi....

Will

WilloW a écrit:

Pour moi en postant ton message tu cherchais des solutions

Et tu as trouvé quelque chose de bien interréssant, ma foi... Intrigué, j'ai dévoré tout le pavé, et pfiou que c'est un sujet bien épicé que voilà..! Bien joué pour la petite recherche !

Je suis intrigué par un sujet qui, généralement, dans ce type d'évènement, devrait interroger tout le monde... N'y aurait-il pas un souci entre ce propriétaire et son assureur ?
Aux vues de ce qui vient de se passer, un dossier solide va devoir suivre pour le propriétaire de cette maison...
Détail marant : apparemment la fille avait l'air d'être sur place... accident non-assumé ? incendie volontaire dont elle est complice ? on peut tout imaginer là aussi...
Alors niveau soupcons de fraudes, ca peut aller de plus en plus loin...
J'ai trouvé le schbinz suffisamment intrigant pour suivre ce que va donner cette histoire avec un oeil très... amusé ?

En allant sur le site de la mairie de Puget-Ville, on sent clairement un profond malaise entre cette mairie et ses habitants ( ormis, bien sur les proches de ce maire... une minorité... )...
Tout est fermé, soutien total au maire, objectif engagé actuel du ccas et de la mairie au détriment de la vie citoyenne qu'ils doivent orchestrer en faveur de Mr Le Maire et sa famille... ...


Par ici la tristesse...

Ou par là, encore du favoritisme...

J'avoue qu'il y a de quoi soupconner plusieurs types de bazar... Aussi bien la simple fraude, que la grosse vengeance d'une personne ou groupe de personnes pour des fraudes ou autres...
..et toujours avec l'hypothèse du hasard accidentel, aussi...

En tout cas, j'suis bien content de pas être assureur !
Pour j'aime bien les casse-tête, mais là...

Histoire à suivre... ou un énième topic ; en tout cas, merci pour ce partage, BPLI, ainsi que tes interventions, chère WILL, ta curiosité, ton 'engagement' et ton 'activisme'.
Entre amusement et casse-tête, je ne suis pas sûr que ce soit là le lot de de tous les habitant de Puget... mais je me trompe peut-être