Certaines libertés ont aussi disparu le 11 Septembre 2001



Souvenez-vous. Il fut un temps où aucun militaire ne patrouillait, Famas en bandoulière, sur le parvis de Notre-Dame de Paris, un temps où vos e-mails avaient peu de risques d'être interceptés, où votre mine déconfite sur le trajet du bureau n'était pas immortalisée chaque jour par des dizaines de caméras, une époque révolue où embarquer un flacon de shampoing à bord d'un avion était encore un geste anodin... C'était avant le 11 Septembre 2001.

Ce jour-là, lorsque les tours jumelles du World Trade Center tombent en poussière, la puissance symbolique des Etats-Unis est ébranlée, ainsi qu'une certaine idée de la liberté. Un mois plus tard, le Patriot Act est signé par George W. Bush. Au nom de la sécurité, quelques unes des libertés fondamentales si chères aux Américains sont sacrifiées.

Au "pays de la liberté", une brèche vient de s'ouvrir. La plupart des Etats de la planète vont s'y engouffrer. En 2002, l'Union européenne emboîte le pas à l'administration Bush et produit une Décision cadre, qui incite les États membres à rapprocher leurs législations et établit des règles pour lutter contre la menace terroriste. La France, "initiée" aux attentats dès les années 80, s'était déjà engagée sur cette voie en adoptant une première loi antiterroriste en 1986. L'ère qui vient de s'ouvrir avec le 11-Septembre va accélérer cette dynamique, généralisant les mesures d'exception qui transformeront le paysage urbain et le code pénal.

"La guerre contre le terrorisme est une guerre à durée indéterminée contre un ennemi inconnu. Elle a permi d'introduire des lois d'exception dans le droit commun avec l'assentiment de la population, souligne Dan van Raemdonck, vice-président de la FIDH. On a banalisé la notion de contrôle. Les gens ont fini par accepter d'être tracés, contrôlés, sous prétexte qu'ils n'ont rien à cacher. On est entré dans l'ère du soupçon".

Petit tour d'horizon, non exhaustif, de quelques mesures "temporaires" qui ont durablement transformé votre quotidien :

* L'armée dans la ville



Des soldats patrouillant en rangers, l'arme au poing, dans les gares, les aéroports et les lieux touristiques. L'image est devenue banale. Elle est l'une des conséquences les plus visibles de la lutte contre le terrorisme, incarnée par le plan Vigipirate.

Conçu en 1978 alors que l'Europe était confrontée à une vague d'attentats, ce plan est entièrement repensé au lendemain du 11 septembre 2001 et sera maintenu en "niveau rouge" de façon continue à partir des attentats de Londres en 2005. La dernière version du plan, en vigueur depuis janvier 2007, est fondée sur un postulat clair : "la menace terroriste doit désormais être considérée comme permanente". Vigipirate définit dès lors un socle de mesures appliquées en toutes circonstances, "même en l'absence de signes précis de menaces".

Un millier de militaires des trois armées sont donc mobilisés en permanence pour appuyer les forces de gendarmerie et de police. Ils effectuent des patrouilles dans les gares, les aéroports, les ports, ainsi qu'un certain nombre de points sensibles comme les sites touristiques.

* Internet sous surveillance



La France, championne d'Europe de la surveillance des télécommunications ? C'est la Commission européenne qui le dit dans l'annexe d'un rapport datant d'avril 2011. En 2009, le "pays des droits de l'homme" a procédé à pas moins de 514 813 demandes d'accès aux "logs" (qui a téléphoné ou envoyé un mail à qui, quand, d'où, pendant combien de temps ?) conservées par les opérateurs de téléphonie fixe ou mobile, et les fournisseurs d'accès à Internet (FAI). La surveillance des télécommunications est encadrée au niveau communautaire. Mais à titre de comparaison, le pays le plus peuplé de l'UE, l'Allemagne, n'en a réalisé que 12 684, soit 42 fois moins que la France.

La volonté de surveiller les internautes se concrétise deux mois à peine après les attentats du 11-Septembre. Le 15 novembre 2001, le gouvernement Jospin modifie dans l'urgence son projet de loi relative à la sécurité quotidienne (LSQ), qui intègre divers moyens de lutte contre le terrorisme. Parmi eux, l'amendement 2, qui donnera naissance au fameux article 29, invite les fournisseurs d'accès à Internet à stocker pendant un an les "logs", c'est-à-dire les données de connexion de leurs abonnés.

En raison de son caractère exceptionnel, la mesure était censée durer jusqu'au 31 décembre 2003, avant d'être éventuellement prolongée après un rapport d'évaluation. Mais un amendement déposé par Christian Estrosi au projet de Loi sur la sécurité intérieure (LSI), le 21 janvier 2003, la rendra définitive. Censée prévenir les menaces d'attentats, la surveillance des internautes est aujourd'hui totalement séparée de l'existence ou non d'une menace terroriste.

Un pas de plus est franchi en 2006 : la loi relative à la lutte contre le terrorisme (LCT) présentée par le ministre de l'intérieur, Nicolas Sarkozy, élargit l'obligation de conservation des "données de trafic" aux cybercafés. Elle permet en outre aux services antiterroristes de pouvoir y accéder en dehors de tout contrôle de l'autorité judiciaire, après avis d'une personnalité qualifiée "placée auprès du ministre de l'intérieur". La surveillance d'Internet échappe désormais à toute procédure judiciaire pour se placer sous le contrôle direct de l'Etat.

A lire "Une chronologie des lois instaurant la surveillance d'internet" : https://www.odebi.org/lct/Leslogspourlesnuls.html

* Les "fadettes"



Les communications téléphoniques ont subi le même traitement. Jusqu'à récemment, la communication par les opérateurs de téléphonie des factures détaillées (les "fadettes") de leurs clients aux services de police était encadrée par l'article 22 de la loi du 10 juillet 1991. Elle imposait notamment à la police une procédure d'autorisation, soit par un juge, soit par la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS).

La loi contre le terrorisme de 2006 a tout changé : une simple réquisition permet désormais au parquet de consulter les "fadettes", sans que la CNCIS ait son mot à dire. Le texte prévoit en outre que ces "données de connexions" téléphoniques (qui appelle qui, où, quand, combien de temps) puissent être stockées pendant un an.

En conséquence, une "avalanche de réquisitions s'abat, sans contrôle, sur les opérateurs", rapporte le Canard enchaîné du 7 septembre 2011. Interrogé par l'hebdomadaire, le porte-parole du CNCIS admet que ces demandes lui "échappent totalement". "Seul le législateur peut changer cet état de fait", ajoute-t-il. "La loi de 1991 était jugée trop lente. On a accéléré les procédures dérogatoires au nom de l'antiterrorisme en maintenant un niveau minimum de légalité", souligne Christophe André, maître de conférence à Sciences Po et auteur de Droit pénal spécial. "Le problème, c'est que ces procédures finissent par devenir la norme..."

Peter Hustinx, contrôleur européen à la protection des données, n'est pas loin de partager cet avis. Qualifiant la conservation des "logs" d'"atteinte massive à la vie privée", il estime que la directive européenne ayant généralisé cette surveillance des télécommunications constitue "sans aucun doute l'instrument le plus préjudiciable au respect de la vie privée jamais adopté par l'Union européenne eu égard à son ampleur et au nombre de personnes qu'elle touche".

* Transport aérien



Sans surprise, le transport aérien a été le secteur le plus touché par les mesures de sécurité prises au lendemain du 11-Septembre. Et à chaque nouvelle tentative d'attentat, une nouvelle mesure de sécurité a été inventée :

- Objets tranchants : Les terroristes ayant détournés les quatre avions du 11-Septembre étaient armés de simples cutters. Couteaux, tondeuses, coupe-ongles et autres pinces à épiler sont donc désormais proscrits en cabine.

- Chaussures : Depuis l'attentat raté de Richard Reid, l'homme aux "chaussures explosives", qui avait caché 250 grammes de Pentrite dans ses souliers sur un vol en décembre 2001, tout voyageur peut être amené à devoir se déchausser avant d'embarquer.

- Liquides : En août 2006, les autorités britanniques découvrent qu'un groupe d'hommes auraient eu l'intention de faire exploser des avions en dissimulant des explosifs liquides dans des biberons et des flacons de shampoing. L'embarquement en cabine de produits liquides sera dorénavant strictement encadré. Ils peuvent être emportés en cabine sous réserve d'être conditionnés dans des contenants ne dépassant pas 100 mL, et doivent ensuite être contenus dans des sacs plastiques transparents et fermés ne dépassant pas 20 cm sur 20 cm. Exit donc : parfum, crèmes solaires, dentifrice, mousse à raser, déodorant en spray, shampoing, sodas, alcools, confiture, produits laitiers...

Scanners corporels : En décembre 2009, un passager du vol Lagos-Amsterdam-Detroit tente de faire exploser un bloc de penthrite artisanale collée sur sa jambe. Plusieurs aéroports européens s'équipent aussitôt de scanners corporels. Le 6 juillet, le Parlement européen se prononce pour une utilisation très encadrée de cette technologie dans les aéroports. La Commission européenne doit proposer un projet d'ici à la fin de l'année pour que les Etats s'équipent avant la levée des restrictions sur les liquides fin 2013.

* Transfert de données



Après les attentats du 11-Septembre, l'administration Bush exige des compagnies européennes qu'elles lui transmettent les données personnelles de leurs passagers en partance vers les Etats-Unis. En cas de refus, ces dernières se verraient interdire d'atterrissage sur le territoire américain. Bruxelles négocie aussitôt un accord, que la cour de justice européenne s'empresse de juger illégal. Le superviseur européen pour la protection des données fait lui aussi part de ses "doutes sérieux quant à [sa] compatibilité avec les droits fondamentaux" en vigueur en Europe.

Ces fichiers, dits PNR (Personal Name Record), seront pourtant diffusables à toutes les agences associées au Département de la sécurité intérieure, comme la CIA et le FBI, qui pourront les conserver pendant quinze ans. Les données en question peuvent comprendre : votre nom, votre adresse, votre numéro de carte de crédit, ainsi que vos habitudes alimentaires...

* Biométrie



Les attentats de Londres en 2005 accélèrent la mise en oeuvre des projets internationaux de contrôle électronique des flux migratoires. Dès le lendemain de l'attaque, le gouvernement français annonce la généralisation progressive du visa biométrique. Un fichier comportant les données biométriques des passagers des aéroports (Parafes) est créé par un décret paru le 7 août 2007. Désormais, les voyageurs désireux d'éviter l'attente à la douane pourront communiquer librement les empreintes digitales de huit de leurs doigts, leur état civil, leur lieu de naissance, leur nationalité et leur adresse.

Dans un premier avis, la CNIL identifie des risques pour la protection des données. Elle dénonce également un "champ d'application (...) potentiellement beaucoup plus large que la population officiellement visée" puisqu'il n'est pas "précisément défini dans le projet de décret". Dans un deuxième avis, elle estime qu'"un sujet d'une telle importance devait passer devant le Parlement et nous n'avons pas obtenu les éléments qui permettent de justifier la création de cette banque de données". La CNIL note que la France va plus loin que la réglementation européenne, et juge que le dispositif français comporte "des risques d'atteintes graves à la vie privée et aux libertés individuelles".

Ces réserves n'ont pas empêché une proposition de loi sur la mise en place d'une nouvelle carte d'identité biométrique. Si cette nouvelle carte d'identité est validée, elle devrait conduire à la constitution d'un vaste "fichier central biométrique" contenant toutes les données des titulaires, soit "potentiellement 45 à 50 millions de personnes".

* Vidéosurveillance



Les caméras de vidéosurveillance ne datent pas d'hier, puisque l'installation des systèmes de vidéosurveillance dans les lieux ouverts au public est encadré par la loi du 21 janvier 1995. Mais avec l'augmentation de la menace terroriste, leur nombre a explosé depuis dix ans.

La loi contre le terrorisme de 2006 prévoit explicitement de "développer la vidéosurveillance" en facilitant l'implantation de caméras et l'enregistrement des images. L'adoption en 2010 de la loi de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi 2), va plus loin : l'Etat pourra désormais imposer aux municipalités l'installation de caméras dans trois cas : "La prévention des actes de terrorisme, les sites d'importance vitale, ou les intérêts fondamentaux de la nation". L'Etat ambitionne de multiplier par trois le nombre de caméras, qui passeront de 20 000 à 60 000 d'ici à 2011, dont un millier à Paris.

Au fil des années, un changement sémantique s'opère : le gouvernement parle de "vidéoprotection", un terme jugé moins agressif que celui de vidéosurveillance.

Le collectif Démocratie et libertés publie des cartes des implantations de caméras prévues d'ici fin 2011 à Paris : http://www.paris-sans-videosurveillance.fr/

* La procédure pénale



- Mandat d'arrêt : C'est la principale révolution juridique des dix dernières années. Le 11 juin 2002, une décision cadre de l'UE instaure le "mandat d'arrêt européen", qui sera transcrit en droit français en 2004. Ce mandat remplace une vieille tradition, la procédure d'extradition, en imposant à chaque autorité judiciaire nationale de reconnaître, ipso facto, la demande de remise d'une personne formulée par l'autorité judiciaire d'un autre État membre.

L'objectif affiché est la construction d'un espace de " liberté, de sécurité et de justice " au sein de l'UE, à travers une procédure plus simple, plus efficace et plus rapide. Pour ses détracteurs, loin d'unifier le droit au niveau de l'UE, il étend au contraire à toute l'UE le champ d'application des procédures d'exception et lois liberticides, spécifiques à chaque Etat membre.

Le cas d'Aurore Martin, une militante basque de 32 ans sous le coup d'un mandat d'arrêt européen émis par l'Espagne, illustre cette ambiguité : cette jeune femme est poursuivie en Espagne pour "participation à une organisation terroriste", en raison de son appartenance à Batasuna, une organisation politique interdite au-delà des Pyrénées. Le problème est le suivant : en France, une telle activité, qui relève du militantisme politique, est parfaitement licite, et Batasuna présente même des candidats aux élections locales. Aurore Martin pourrait donc être expulsée vers l'Espagne, et y être jugée, pour une activité relevant de l'exercice des libertés fondamentales en France.

Depuis 2004, 1 567 personnes ont été remises à la France, qui en a de son côté remis 1 950, dont 400 Français, précise le ministère de la justice.

- Garde à vue : En droit commun, la garde à vue dure 24 heures, renouvelable une fois sur autorisation du ministère public. Seuls les suspects de terrorisme "bénéficient" d'un régime spécial depuis 1986, avec une garde à vue de quatre jours maximum. Mais cette mesure dérogatoire va progressivement gagner du terrain, l'exception devenant peu à peu la norme. En 2004, la loi Perben II étend le régime de garde à vue des présumés "terroristes" à d'autres crimes, comme les affaires de délinquance organisée, de proxénétisme aggravé ou de trafic de stupéfiants. Depuis 2006, lorsqu'"il existe un risque sérieux de l'imminence d'une action terroriste", la garde à vue des suspects peut a été portée à six jours.

"Le problème, c'est que toutes ces procédures dérogatoires introduites au nom de l'antiterrorisme ont fini par devenir la norme, souligne Christophe André, l'auteur de Droit pénal spécial. Puisqu'elles se révèlent efficaces contre ce monstre qu'est le terrorisme, elles sont donc employées pour combattre d'autres monstres et ont fini par contaminer l'ensemble du droit pénal".


Source : http://www.lemonde.fr/11-septembre/article/2011/09/09/certaines-libertes-ont-aussi-disparu-le-11-septembre-2001_1568988_1569588.html#ens_id=1570229&xtor=RSS-3208

11-Septembre : pourquoi tant de rumeurs?



"Elle était assise dans une rame de métro et a vu par terre un portefeuille. Elle l'a ramassé. Dedans, il y avait un papier d'identité dont la photo correspondait à un homme noir assis pas loin, alors elle est allé lui rendre. (…) Le type lui a dit "évitez les transports en commun le jour de Halloween", puis il est descendu de la rame. Troublée, elle est allée au commissariat raconter son histoire, les policiers lui ont montré plusieurs photos de personnes soupçonnées d'être des intégristes. La photo du type était dedans."

Cette rumeur "du portefeuille", retranscrite dans un article du politologue Emmanuel Taïeb, a circulé par mail jusqu'à la France après le 11 septembre 2001. Comme bien d'autres, certaines à caractère antisémite, d'autres ésotérique : 4 000 employés israéliens auraient été prévenus de l'attentat et ne seraient pas venus travailler le jour J, le numéro de l'avion était codé, un visage de satan serait apparu dans un nuage de fumée s'échappant des tours…

A côté de ces bruits, des théories dites "du complot" se sont échafaudées : la démolition des tours jumelles aurait été provoquée par des explosifs, le bâtiment du Pentagone, à Washington, détruit par un missile… Autant d'éléments démentis par un examen rigoureux des faits, mais qui, mis bout à bout, convergent vers une même logique : un refus de la version officielle de l'événement, pour soupçonner la puissance américaine – avec la CIA en première ligne –, qui se serait retournée contre elle-même. Sept ans après, en septembre 2008, deux sondages indiquent que plus d'un quart des Français et 54 % des habitants de 17 pays croient que ce n'est pas Al-Qaida qui a causé les attentats.

"RÉDUIRE L'ANGOISSE"

"Le 11-Septembre n'a pas révolutionné l'histoire de la rumeur", estime Frédéric Monier, universitaire spécialiste de l'histoire du complot. Ces bruits n'ont pas attendu l'attentat pour courir de bouches à oreilles et, désormais, de blogs en mails. Avec, parfois, des ressemblances troublantes : l'histoire du portefeuille fait écho, note l'article d'Emmanuel Taïeb, à plusieurs rumeurs qui circulaient à la fin de la seconde guerre mondiale. En substance : dans un train, une femme fait tomber son porte-monnaie. Une bohémienne le ramasse et indique la somme qu'il contient. Puis prédit la date de la mort d'Hitler ou, selon les versions, de la fin de la guerre. Ici, les scénarii se répètent : une rencontre fortuite avec un "étranger", doté d'un pouvoir de prophétie.

Autre constante : les temps de crise sont particulièrement propices à l'éclosion des rumeurs. N'ont-elles pas prospéré lors des guerres, après la Révolution française – lancée par des francs-maçons disait-on –, ou encore après l'assassinat de John F. Kennedy. "La rumeur de complot naît de l'assimilation ratée ou incomplète d'un événement collectif (…) traumatique", écrit Emmanuel Taïeb. Car il faut "réduire l'incertitude et l'angoisse", en cherchant du sens et un ordre à un événement qui nous dépasse.

Dans ses travaux sur les croyances en la sorcellerie dans le bocage, Jeanne Favret-Saada, anthropologue, identifie le même mécanisme : "Qu'un événement soit douloureux ou violent n'entraîne pas automatiquement un trauma psychique, par exemple quand la douleur était soit attendue, soit intelligible. Quand ce n'est pas le cas, pour les situations de malheur répété et inexplicable, alors une issue consiste à chercher des explications alternatives."

TROP GROS POUR ÊTRE VRAI

Aussi banales que la douleur, les rumeurs ? Celles du 11-Septembre ont toutefois deux particularités. D'une, elles ont trouvé un écho rarement égalé grâce à deux porte-paroles, qui en ont tiré une certaine renommée : en France, Thierry Meyssan et son livre L'Effroyable Imposture, aux Etats-Unis, Dylan Avery et son documentaire Loose Change.

Mieux incarnées, elles ont aussi été particulièrement radicales. Non seulement en proposant une explication globalisante de l'attentat de 2001, mais surtout en allant jusqu'à le nier partiellement, écrit Emmanuel Taïeb : "le doute méthodique" est alors remplacé par le "dubitationnisme", voire à "une sorte de révisionnisme immédiat".

Si ces contre-théories ont atteint cette ampleur, c'est peut-être, justement, à cause d'un événement si énorme et hors norme. "Une sorte de prisme dont chaque éclat renvoie à un aspect de la "fin" de l'empire américain tel que les Américains se l'imaginaient", analyse Jeanne Favret-Saada.

L'énormité du 11-Septembre tient aussi, selon Frédéric Monier, à sa visibilité : "Les images spectaculaires qui ont immédiatement circulé rendent l'attentat encore plus choquant et insupportable, attisant la quête de vérité et la suspicion." La diffusion gratuite de Loose Change sur Internet suggère aussi le rôle de la toile comme amplificateur de ces rumeurs, où elles circulent plus vite et plus loin.

LA FAUTE AUX MÉDIAS ?

Les médias, en diffusant en boucle ces images mais surtout en relayant directement ces contre-théories – même si c'est pour les dénigrer –, participent donc amplement à leur diffusion. Voire à leur structuration : "Il y a une diversité de thèses et de bruits, isolés les uns des autres. C'est le traitement médiatique qui les regroupent sous le terme de 'la rumeur'", estime Pascal Froissart, sociologue à Paris-XVIII et au CNRS. Selon lui, ce sont d'ailleurs les catégories socio-professionnelles supérieures qui connaissent le mieux les rumeurs, et y croient donc davantage en nombre absolu, car ils lisent plus les journaux.

C'est pourtant bien malgré eux que les médias propagent ces théories, la plupart d'entre eux s'étant employés à les réfuter. En témoignent l'emploi des termes même de "rumeur" et de "théories du complot", "connotés négativement", remarque Pascal Froissart. C'est d'autant plus paradoxal que les médias eux-même sont pris pour cible par ces thèses alternatives. Avec le mythe, explique M. Taïeb, d'une information libre, citoyenne, transparente, qui s'épanouit sur Internet – seule source de l'ouvrage de Thierry Meyssan par exemple – opposée à des "médias placés du côté de la censure", "porte-plumes des versions officielles".

Pourtant, versions médiatiques et contre-théories ne sont pas forcément en compétition. "On regarde bien le JT et son horoscope", lance Pascal Froissart, soulignant la cohabitation, en nous, de plusieurs interprétations plus ou moins autorisées d'un événement complexe. Finalement, les théories du complot constituent, elles aussi, une explication. Au-delà du fait qu'elles soient vraies ou fausses, elles n'en sont pas moins rationnelles, note Jeanne Favret-Saada, et même parfois plus faciles à croire que la version officielle : "Les autorités américaines expliquaient que les avions avaient été détournés à l'aide de couteaux en plastique", se souvient Pascal Froissart.

UNE "CULTURE DE LA CONSPIRATION" ?

Derrière la contestation des médias, les réactions aux 11-Septembre jettent la lumière sur une suspicion plus généralisée, envers le discours politique. "Ces rumeurs renseignent plus sur l'état moral d'une société que sur les événements en eux-mêmes", pense Frédéric Monier. Là encore, rien de nouveau au fond : selon l'historien, les détenteurs du pouvoir sont régulièrement soupçonnés de dissimuler des secrets au peuple depuis la fin du XVIIIe siècle. Mais il y a un tournant vers 1979, affirme le chercheur : dans les sondages IFOP, la réponse à la traditionnelle question de la confiance accordée aux hommes politiques reçoit, de manière irréversible, une majorité de réponses négatives.

La cause : une population mieux formée et mieux informée, grâce à la diversification des sources médiatiques, explique M. Monier. Elle prend notamment connaissance de mensonges avérés de l'Etat, de l'affaire du Watergate aux armes de destructions massives justifiant la guerre de Bush en Irak, en passant par le nuage de Tchernobyl s'arrêtant aux frontières françaises.

En parallèle naît, dans les années 1980 aux Etats-Unis, une culture populaire friande de soupçons contre l'Etat, qui s'incarne par exemple dans la série X-Files. Le titre de l'ouvrage de Robert Goldberg, historien américain, parle de lui-même : Ennemis de l'intérieur : la culture de la conspiration dans l'Amérique moderne. Si le 11-Septembre n'a pas lancé ce mouvement, il l'a en tout cas dévoilé au grand jour.

Ces rumeurs sont aussi révélatrices d'un état d'esprit propre à notre époque, qui explique en partie pourquoi "les rumeurs et les idées négatrices seront de plus en plus fréquentes et de plus en plus visibles sur le marché de l’information", selon le sociologue Jean-Bruno Renard, dans un article relayé par le site Conspiracy Watch. Selon lui, "les sciences dures et les sciences humaines ont amené les intellectuels et le grand public cultivé à adhérer au 'relativisme cognitif' (...), c'est-à-dire à l'idée que la connaissance n'est ni objective, ni définitive. Cela conduit les gens à être plus réceptifs à toutes les thèses alternatives aux connaissances communément admises". Et à croire, tendance dangereuse, que toutes les théories – scientifiques ou non – se valent.


Source : http://www.lemonde.fr/11-septembre/article/2011/09/09/11-septembre-pourquoi-tant-de-rumeurs_1569862_1569588.html